» délibérations

Territoire d’énergie Hautes-Alpes met à disposition les délibérations du Comité syndical et du Bureau.

Délibérations – comités syndicaux :

Assemblée Générale du 17 octobre 2023 :

Assemblée Générale du 05 juillet 2023 :

Assemblée Générale du 10 mai 2023 :

Assemblée Générale du 16 mars 2023 :

Délibérations – Bureau :

Bureau du 13 septembre 2023

Bureau du 05 avril 2023

Bureau du 02 février 2023