Territoire d’énergie Hautes-Alpes met à disposition un certain nombre de documents en téléchargement. Vous pouvez également vous référer aux pages de chaque compétence.
Vous trouverez ici les informations et documents relatifs à nos instances (délibérations et comptes-rendus), les publications diverses et les rapports d’activités. N’hésitez pas à nous contacter si vous recherchez une information spécifique.
Vous pouvez également consulter notre règlement intérieur :
Décision n° 2025_01 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Sospel
08/01/2025
08/01/2025
2025_01
Autres
Décision n° 2024_27 Demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour l'acquisition d'un véhicule électrique
26/12/2024
08/01/2025
2024_27
Autres
Décision n° 2024_26 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Biot
20/12/2024
08/01/2025
2024_26
Autres
Décision n° 2020_25 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Biot
20/12/2024
08/01/2025
2024_25
Autres
Décision n° 2024_24 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Fontan
20/12/2024
08/01/2025
2024_24
Documents budgetaires et financiers
DM3 2024 du budget annexe Aménagement Numérique
17/12/2024
20/12/2024
DEL_2024_084
Délibération
DEL_2024_097 - Energies – Convention de partenariat avec l’ADEME dans le cadre des réseaux régionaux « Les Générateurs »
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_097
Délibération
DEL_2024_096 - Eclairage public – Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie entre la société Economie d’Energie et le SICTIAM
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_096
Délibération
DEL_2024_095 - Electricité – Approbation du programme prévisionnel 2025 au titre de l’article 8 de la concession Enedis pour le service public de distribution d’électricité
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_095
Délibération
DEL_2024_094 - Electricité - Clôture des chantiers réceptionnés et calcul de la part communale
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_094
Délibération
DEL_2024_093 - Electricité – Convention Enedis-Ielo Liazo-SICTIAM relative à l’usage des supports du réseau public de distribution d’électricité basse tension BT et haute tension HTA aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_093
Délibération
DEL_2024_092 - Electricité/Aménagement numérique – Convention Enedis-SICTIAM-THD relative à l’usage des supports du réseau public de distribution d’électricité basse tension BT et haute tension HTA aériens pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_092
Délibération
DEL_2024_091 - Aménagement numérique - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de l’opérateur ASC des installations de génie civil du SICTIAM
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_091
Délibération
DEL_2024_090 - Aménagement numérique – Approbation de la seconde convention d’aide financière d’un montant de 2 500 000 euros avec la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_090
Délibération
DEL_2024_089 - Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des emplois et modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_089
Délibération
DEL_2024_088 - Ressources Humaines – Mise en place des nouvelles dispositions de participation financière à la protection sociale des agents en matière de Prévoyance à compter du 1er janvier 2025
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_088
Délibération
DEL_2024_087 - Finances - Budget annexe « Energies » - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_087
Délibération
DEL_2024_086 - Finances - Budget annexe « Aménagement numérique » - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_086
Délibération
DEL_2024_085 - Finances - Budget principal - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_085
Délibération
DEL_2024_083 - Services aux Adhérents – Modification de la grille tarifaire du SICTIAM
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_083
Délibération
DEL_2024_082 - Statuts - Modification des statuts du SICTIAM
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_082
Délibération
DEL_2024_081 - S2MIA - Accord de principe pour engager une réflexion sur un rapprochement entre le SICTIAM et le S2MIA
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_081
Délibération
DEL_2024_080 - Services aux Adhérents – Désignation d’un représentant du SICTIAM au sein de l’association OpenData France
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_080
Délibération
DEL_2024_079 - Adhésions – Approbation des demandes d’adhésion aux compétences à la carte « Maîtrise de la demande en énergie » et « Energies renouvelables »
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_079
Délibération
DEL_2024_078 - Adhésions - Approbation des demandes de retrait du SICTIAM
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_078
Délibération
DEL_2024_077 - Adhésions – Approbation des nouvelles demandes d’adhésion au SICTIAM
17/12/2024
19/12/2024
DEL_2024_077
Autres
Décision n° 2024_21 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Toudon
03/12/2024
08/01/2025
2024_21
Autres
Décision n° 2024_20 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Tende
03/12/2024
08/01/2025
2024_20
Autres
Décision n° 2024_13 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Bezaudun-Les-Alpes
03/12/2024
08/01/2025
2024_13B
Autres
Décision n° 2024_18 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à La Roquette sur Siagne
03/12/2024
08/01/2025
2024_18
Autres
Décision n° 2024_19 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Peillon
03/12/2024
08/01/2025
2024_19
Autres
Décision n° 2024_17 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à La Roquette sur Siagne
03/12/2024
08/01/2025
2024_17
Autres
Décision n° 2024_16 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Gorbio
03/12/2024
08/01/2025
2024_16
Autres
Décision n° 2024_15 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Fontan
03/12/2024
08/01/2025
2024_15
Autres
Décision 2024_14 Demande de subvention - Eclairage public - Travaux d'éclairage public à Biot
03/12/2024
08/01/2025
2024_14
Autres
Décision n° 2024_23 d'ester en justice - Contentieux Ordisys/SICTIAM (appel)
29/11/2024
09/12/2024
DE_2024_23
Autres
Décision n° 2024_12 approuvant la conclusion d'une convention de partenariat entre le SICTIAM et Enedis
15/11/2024
04/12/2024
DE_2024_012
Autres
Décision n° 2024_11 d'ester en justice - Contentieux EECI/SICTIAM
30/10/2024
13/11/2024
DE_2024_11
Documents budgetaires et financiers
DM2 Décision modificative n°2 du budget annexe "Energies"
01/10/2024
07/10/2024
DEL_2024_066
Documents budgetaires et financiers
DM2 Décision modificative n°2 du budget annexe "Aménagement Numérique"
01/10/2024
07/10/2024
DEL_2024_064
Documents budgetaires et financiers
Décision modificative n°1 du budget principal
01/10/2024
07/10/2024
DEL_2024_063
Délibération
Energies - Convention de partenariat avec la SASU FNCCR dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE +
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_076B
Délibération
Energies - Présentation du rapport annuel 2023 des représentants des actionnaires au conseil d'administration de la SEM GREEN Energy 06
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_075B
Délibération
Gaz - Présentation du rapport annuel 2023 des opérations afférentes à l'exécution de la délégation de service public relative à la distribution de gaz sur le département des Alpes-Maritimes
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_074B
Délibération
Electricité - Présentation du rapport annuel 2023 des opérations afférentes à l'exécution de la délégation de service public relative au développement, à l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et à la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_073B
Délibération
Electricité - Bien de retour concession Enedis - Constat de la désaffection et restitution de parcelle - Commune d'Antibes
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_072B
Délibération
Aménagement numérique - Présentation du rapport annuel 2023 des opérations afférentes à l'exécution de la délégation de service public relative à l'exploitation et à la commercialisation du réseau très haut débit du SICTIAM
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_071B
Délibération
Aménagement numérique - Convention Enedis/Syndicat d'énergies des Alpes de Haute Provence/SICTIAM/THD 06 relative à l'usage des supports du réseau public de distribution d'électricité basse tension BT et haute tension aériens HTA pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_070B
Délibération
Aménagement numérique - Convention d'occupation en vue de l'implantation d'équipements de radiocommunication à La Brigue entre le SICTIAM et SFR
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_069B
Délibération
Ressources humaines - Convention-cadre relative aux missions facultatives du CDG 06 à compter du 1er janvier 2025
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_068B
Délibération
Services aux Adhérents - Convention de partenariat "Formation des secrétaires généraux de mairie"
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_067B
Délibération
Finances - Budget annexe "Energies" - Révision de l'AP/CP "Réseaux de distribution publique d'électricité en zones rurales"
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_065B
Délibération
Services aux Adhérents - Modification de la grille tarifaire
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_062B
Délibération
Adhésions - Approbation des demandes d'adhésion aux compétences à la carte "Maîtrise de la demande en énergie" et "Energies renouvelables"
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_061B
Délibération
Adhésions - Approbation des demandes d'adhésion à l'offre "Eclairage public"
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_060B
Délibération
Adhésions - Approbation des demandes d'adhésion au SICTIAM
01/10/2024
04/10/2024
DEL_2024_059B
Délibération
Services aux Adhérents - Convention de partenariat "formation des secrétaires généraux de mairie"
01/10/2024
03/10/2024
DEL_2024_067
Acte réglementaire
Arrêté n°2024_06 de déport - Action pénale et civile devant le Tribunal Correctionnel de Marseille
Décision n° 2024_07 Demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour l'installation de bornes de recharge électrique
19/08/2024
04/09/2024
DE_2024_07B
Autres
Arrêté n° 02_2024 portant approbation du règlement de la salle de sport mise à disposition des agents et des élus du SICTIAM
04/07/2024
12/07/2024
AR_2024_02
Documents budgetaires et financiers
DM1 Budget annexe "Aménagement Numérique"
27/06/2024
02/07/2024
DEL_2023_048
Documents budgetaires et financiers
DM1-2024 du budget annexe "Énergies"
27/06/2024
02/07/2024
DEL_2024_049
Délibération
DEL_2024_058 : ELECTRICITE – APPROBATION DES SOUS-PROGRAMMES CAS FACE 2024 D’EXTENSION ET D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_058B
Délibération
DEL_2024_057 : ELECTRICITE – APPROBATION DE TRAVAUX AU TITRE DE L’ARTICLE 8 DE LA CONCESSION ENEDIS POUR LE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_057B
Délibération
DEL_2024_056 : ELECTRICITE – CONVENTION TRIPARTITE ENEDIS – BIRDZ – SICTIAM RELATIVE A L’USAGE DES SUPPORTS DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE BASSE TENSION BT AERIEN POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RESEAU DE TELERELEVE DE COMPTEURS D’EAU
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_056B
Délibération
DEL_2024_055 : AMENAGEMENT NUMERIQUE – AVENANT N° 8 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA COMMERCIALISATION DU RESEAU TRES HAUT DEBIT DU SICTIAM
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_055
Délibération
DEL_2024_054 : RESSOURCES HUMAINES – APPROBATION DES MODALITES D’ACCUEIL DES APPRENTIS A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2024
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_054
Délibération
DEL_2024_052 : RESSOURCES HUMAINES – MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE L’ACTION SOCIALE DU SICTIAM – DEMANDE DE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE POUR LE COMITE D’ACTION SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE DU SICTIAM
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_052
Délibération
DEL_2024_050 : FINANCES - MODIFICATION DES MODALITES D’UTILISATION DE LA CARTE D’ACHAT
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_050
Délibération
DEL_2024_047 : FINANCES – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_047
Délibération
DEL_2024_046 : ENERGIES - APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEML GREEN ENERGY 06 AU CAPITAL D’UNE SOCIETE DE PROJET A CONSTITUER AVEC L’ENTREPRISE SYS CO POUR LE DEVELOPPEMENT DE PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_046
Délibération
DEL_2024_045 : ENERGIES – DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT DES ACTIONNAIRES AU SEIN DE LA SEML GREEN ENERGY 06
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_045
Délibération
DEL_2024_044: Services aux Adhérents - Modification de la grille tarifaire
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_044
Délibération
DEL_2024_043 : SERVICES AUX ADHERENTS – APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE D’ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_043
Délibération
DEL_2024_042 : ADHESIONS – MODIFICATION DES MODALITES DE CALCUL DES COTISATIONS POUR LES ETABLISSEMENTS PUBLICS « AUTRES » ET INSTITUTION D’UNE COTISATION SPECIFIQUE « CENTRALE D’ACHAT »
27/06/2024
01/07/2024
DEL_2024_042
Délibération
DEL_2024_053: Ressources humaines - Tableau des emplois et modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2024
27/06/2024
28/06/2024
DEL_2024_053
Délibération
DEL_2024_051: Approbation de la convention type de partenariat dans le cadre des manifestations organisées par le SICTIAM
27/06/2024
28/06/2024
DEL_2024_051
Délibération
DEL_2024_041: Statuts - Modification des statuts du SICTIAM
27/06/2024
28/06/2024
DEL_2024_041
Délibération
DEL_2024_040: Adhésions - Approbation des demandes d'adhésion à l'offre "Eclairage public"
27/06/2024
28/06/2024
DEL_2024_040
Délibération
DEL_2024_039: Adhésions - Approbation des demandes d'adhésion au SICTIAM
27/06/2024
28/06/2024
DEL_2024_039
Autres
Décision n° 2024_06 d'ester en justice - Constitution de partie civile - Cyberattaque 2022
20/06/2024
01/07/2024
DE_2024_06
Autres
Décision n° 2024_05 sollicitant une subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour l'organisation de la 21ème Journée des Utilisateurs du SICTIAM
12/06/2024
13/06/2024
DE_2024_05
Autres
Décision n° 2024_04 approuvant la conclusion d'un avenant n° 1 à la convention portant répartition de compétences entre le SICTIAM et le Comité d'Action Sociale, Culturelle et Sportive du SICTIAM
DEL_2024_016: Finances - Provisions créances irrécouvrabilité - Budget Principal
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_016
Documents budgetaires et financiers
BUDGET ANNEXE AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE 2024
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_023
Délibération
DEL_2024_014: Finances - Affectation des résultats - Budget principal
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_014
Documents budgetaires et financiers
BUDGET PRINCIPAL 2024
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_017
Documents budgetaires et financiers
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE ÉNERGIES
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_025
Documents budgetaires et financiers
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_019BIS
Documents budgetaires et financiers
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_013
Documents budgetaires et financiers
COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE ÉNERGIES
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_024
Documents budgetaires et financiers
COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_018
Documents budgetaires et financiers
COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL
29/03/2024
05/04/2024
DEL_2024_012
Délibération
DEL_2024_038: Energies - Modalités d'application de l'offre "Transition énergétique"
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_038
Délibération
DEL_2024_037: Electricité - Clôture des chantiers et calcul de la part communale
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_037
Délibération
DEL_2024_036: Ressources humaines - Modalités de mise en oeuvre du CPF
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_036
Délibération
DEL_2024_035: Ressources humaines - Rapport 2023 du référent déontologue
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_035
Délibération
DEL_2024_031: Services aux Adhérents - Modification de la grille tarifaire
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_031
Délibération
DEL_2024_033: Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_033
Délibération
DEL_2024_034: Ressources humaines - Mandat au Centre de gestion des Alpes-Maritimes pour mener la mise en concurrence relative a la protection sociale complémentaire au bénéfice des agents du SICTIAM
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_034
Délibération
DEL_2024_032: Services aux Adhérents - Convention de partenariat entre la DDFIP et le SICTIAM
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_032
Délibération
DEL_2024_011: Adhésions - Approbation des demandes d'adhésion aux compétences partagées "Maîtrise de la demande en énergie" et "Energies renouvelables"
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_011
Délibération
DEL_2024_010: Adhésions - Approbation des demandes d'adhésion à l'offre "Eclairage public"
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_010
Délibération
DEL_2024_009: Adhésions - Approbation des demandes d'adhésion au SICTIAM
29/03/2024
03/04/2024
DEL_2024_009
Délibération
Délibérations 2024_001 à 008
29/02/2024
04/03/2024
DEL_2024_1_8
Autres
DECISION N° 2024_02 APPROUVANT LA CONCLUSION D'UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SITUES AUX 16 ET 18 RUE CHATEAUNEUF A NICE
24/01/2024
01/02/2024
DE_2024_02
Autres
DECISION N° 2024_01 RELATIVE A LA SOLLICITATION DU BENEFICE DE L’OFFRE INTRACTING AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES
22/01/2024
22/01/2024
DE_2024_01
Délibération
DEL_2023_103 : AMENAGEMENT NUMERIQUE - CONVENTION D’OCCUPATION EN VUE D’IMPLANTATION D’EQUIPEMENTS DE RADIOCOMMUNICATION A DURANUS ENTRE LE SICTIAM ET SFR
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_103B
Délibération
DEL_2023_101 : RESSOURCES HUMAINES – APPROBATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE LA MODIFICATION DE LA CHARTE DU TELETRAVAIL
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_101B
Délibération
DEL_2023_099 : MARCHES PUBLICS - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES COMMISSIONS RELATIVES À LA COMMANDE PUBLIQUE
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_099B
Délibération
DEL_2023_108 : ELECTRICITE – CONVENTION TRIPARTITE ENEDIS – NEXLOOP – SICTIAM RELATIVE A L’USAGE DES SUPPORTS DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE BASSE TENSION BT ET HAUTE TENSION HTA AERIENS POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_108
Délibération
DEL_2023_107 : ELECTRICITE – APPROBATION DES SOUS-PROGRAMMES CAS FACE 2023 DE RENFORCEMENT, EXTENSION ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_107
Délibération
DEL_2023_106 : ELECTRICITE – APPROBATION DU PROGRAMME 2024 AU TITRE DE L’ARTICLE 8 DE LA CONCESSION ENEDIS POUR LE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_106
Délibération
DEL_2023_105 : ELECTRICITE - AVENANTS AUX CONVENTIONS SICTIAM - ENEDIS - OPERATEURS RELATIVES A L’USAGE DES SUPPORTS DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE BASSE TENSION BT ET HAUTE TENSION HTA AERIENS POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_105
Délibération
DEL_2023_104 : AMENAGEMENT NUMERIQUE - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR ET LE SICTIAM POUR UNE SUBVENTION DE 5 000 000 D’EUROS ET PREMIERE CONVENTION D’AIDE FINANCIERE DE 2 500 000 D’EUROS
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_104
Délibération
DEL_2023_102 : AMENAGEMENT NUMERIQUE - CONVENTION D’OCCUPATION EN VUE D’IMPLANTATION D’EQUIPEMENTS DE RADIOCOMMUNICATION A SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE ENTRE LE SICTIAM ET SFR
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_102
Délibération
DEL_2023_095 : ADHESIONS – APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE DE SERVICES NUMÉRIQUES SUR LE DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES ENTRE LE SICTIAM, LE DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES ET L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE IT05
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_095
Délibération
DEL_2023_094 : FINANCES - MODIFICATION DES TABLEAUX ET DUREES D’AMORTISSEMENTS DES EQUIPEMENTS DU BUDGET PRINCIPAL, DU BUDGET ANNEXE « AMENAGEMENT NUMERIQUE », DU BUDGET ANNEXE « ENERGIES »
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_094
Délibération
DEL_2023_093 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « ENERGIES » 2024 - OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_093
Délibération
DEL_2023_092 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « AMENAGEMENT NUMERIQUE » 2024 - OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_092
Délibération
DEL_2023_091: FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2024 - OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT
12/12/2023
15/12/2023
DEL_2023_091
Délibération
DEL_2023_096 Modification de la grille tarifaire
12/12/2023
13/12/2023
DEL_2023_096
Délibération
DEL_2023_090 Approbation des demandes d'adhésion aux compétences à la carte "énergies"
12/12/2023
13/12/2023
DEL_2023_090
Délibération
DEL_2023_089 Approbation des demandes d'adhésion à l'offre "éclairage public" du SICTIAM
12/12/2023
13/12/2023
DEL_2023_089
Délibération
DEL_2023_088 Approbation des demandes de retrait du SICTIAM
12/12/2023
13/12/2023
DEL_2023_088
Délibération
DEL_2023_087 Approbation des demandes d'adhésion au SICTIAM
12/12/2023
13/12/2023
DEL_2023_087
Autres
Décision n° 2023_23 portant cession de matériel informatique à titre gratuit
04/12/2023
07/12/2023
DE_2023_23
Documents budgetaires et financiers
Décision modificative n°2 du budget annexe Energies
03/10/2023
12/10/2023
DEL_2023_076
Documents budgetaires et financiers
Décision modificative n°2 du budget annexe Aménagement Numérique
03/10/2023
12/10/2023
DEL_2023_074
Délibération
DEL_2023_080: Aménagement numérique du territoire - Avenant n° 7 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation et la commercialisation du réseau très haut débit du SICTIAM
03/10/2023
09/10/2023
DEL_2023_080B
Délibération
DEL_2023_084: Electricité - Présentation du rapport annuel 2022 des opérations afférentes à l’exécution de la DSP relative au développement, à l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et à la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_084
Délibération
DEL_2023_087 Energies - Présentation du rapport annuel 2022 des représentants des actionnaires au conseil d’administration de la SEM Green ENERGY 06
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_087
Délibération
DEL_2023_086 Gaz - Présentation du rapport annuel 2022 des opérations afférentes à l’exécution de la DSP relative à la distribution de gaz sur le département des Alpes-Maritimes
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_086
Délibération
DEL_2023_083 Aménagement numérique du territoire – Convention type de mise à disposition d’infrastructures NRAZO par le SICTIAM au profit des opérateurs de communications électroniques
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_083
Délibération
DEL_2023_082 Aménagement numérique du territoire – Avenant à la convention relative au Plan France Très Haut Débit – Transfert à l’ANCT
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_082
Délibération
DEL_2023_081 Aménagement numérique du territoire - Présentation du rapport annuel 2022 des opérations afférentes à l’exécution de la DSP relative à l’exploitation et à la commercialisation du réseau très haut débit du SICTIAM
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_081
Délibération
DEL_2023_079 Ressources humaines – Convention de partenariat et d’appuis techniques réciproques entre le Département des Alpes-Maritimes et le SICTIAM
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_079
Délibération
DEL_2023_078 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs au 09 octobre 2023
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_078
Délibération
DEL_2023_077 Biens mobiliers – Cession de six véhicules électriques
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_077
Délibération
DEL_2023_075 Finances - Budget annexe “énergies” - Information sur l’utilisation de crédits en dépenses imprévues de fonctionnement (Chap. 022)
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_075
Délibération
DEL_2023_073 Services au Adhérents – Modification de la grille tarifaire
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_073
Délibération
DEL_2023_072 Adhésions – Approbation des demandes d’adhésion aux compétences à la carte « Energies »
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_072
Délibération
DEL_2023_071 Adhésions – Approbation des demandes d’adhésion à l’offre « Eclairage public »
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_071
Délibération
DEL_2023_070 Approbation des demandes d'adhésion au SICTIAM
03/10/2023
05/10/2023
DEL_2023_070
Autres
DECISION N° 2023_22 PORTANT RETRAIT DES DECISIONS N° 2023_19, N° 2023_20 ET N° 2023_21
08/09/2023
18/09/2023
DE_2023_22
Autres
Décision portant cession du véhicule Fiat Doblo immatriculé EW-217-RW
11/08/2023
16/08/2023
DE_2023_21
Autres
Décision portant cession du véhicule Peugeot 208 immatriculé DE-911-ZB
11/08/2023
16/08/2023
DE_2023_20
Autres
Décision portant cession du véhicule Renault Clio immatriculé DR-521-DE
11/08/2023
16/08/2023
DE_2023_19
Autres
DECISION N° 2023_15 APPROUVANT LA CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
17/07/2023
19/07/2023
DE_2023_15
Autres
DECISION N° 2023_14 APPROUVANT L'UTILISATION DE CREDITS EN DEPENSES IMPREVUES DE FONCTIONNEMENT
05/07/2023
17/07/2023
DE_2023_14
Documents budgetaires et financiers
DM1 du Budget Principal
29/06/2023
04/07/2023
DEL_2023_053_B
Documents budgetaires et financiers
DM1 du Budget Annexe Aménagement Numérique
29/06/2023
04/07/2023
DEL_2023_054_B
Documents budgetaires et financiers
DM1 du Budget Annexe Energies
29/06/2023
04/07/2023
DEL_2023_055_B
Délibération
DEL_2023_044 : ADHESIONS - APPROBATION DES DEMANDES D’ADHESION AU SICTIAM
29/06/2023
04/07/2023
DEL_2023_044
Délibération
DEL_2023_069 : ELECTRICITE - BIEN DE RETOUR CONCESSION ENEDIS – CONSTAT DE LA DESAFFECTATION ET RESTITUTION DE PARCELLE
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_069
Délibération
DEL_2023_068 : ELECTRICITE - CONVENTIONS TRIPARTITES ENEDIS / CITY FAST / SICTIAM ET ENEDIS / FREE PRO / SICTIAM RELATIVES A L’USAGE DES SUPPORTS DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE BASSE TENSION BT ET HAUTE TENSION HTA AERIENS POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_068
Délibération
DEL_2023_067 : ECLAIRAGE PUBLIC - APPROBATION DES PROJETS DE RENOVATION ET D’EXTENSION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_067
Délibération
DEL_2023_066 : AMENAGEMENT NUMERIQUE - CONVENTION ENEDIS/SICTIAM/MNCA POUR LE PASSAGE DE FIBRE OPTIQUE SUR LES SUPPORTS DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE DU RESEAU METROPOLITAIN
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_066
Délibération
DEL_2023_065 : AMENAGEMENT NUMERIQUE - CONVENTION TYPE SICTIAM/COMMUNES POUR LE PASSAGE DE FIBRE OPTIQUE SUR LES APPUIS D’ECLAIRAGE PUBLIC DES COMMUNES
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_065
Délibération
DEL_2023_064 : AMENAGEMENT NUMERIQUE – CONVENTION SICTIAM/MNCA POUR LE PASSAGE DE FIBRE OPTIQUE SUR LES APPUIS D’ECLAIRAGE PUBLIC DU RESEAU METROPOLITAIN
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_064
Délibération
DEL_2023_063 : AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES NON ACTIVEES DE SNCF RESEAU AU SICTIAM - AVENANT N° 2
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_063
Délibération
DEL_2023_062 : AMENAGEMENT NUMERIQUE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA COMMERCIALISATION DU RESEAU FIBRE OPTIQUE - AVENANT N° 6
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_062
Délibération
DEL_2023_061 : AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE - CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DES BIENS ET DROITS RELATIFS A LA COMPETENCE EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET DE RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES TRANSFEREE PAR LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES AU SICTIAM
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_061
Délibération
DEL_2023_060 : APPROBATION DU GUIDE INTERNE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_060
Délibération
DEL_2023_059 : CONVENTION RELATIVE A LA CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACQUISITION MUTUALISEE D’UNE ORTHOPHOTOGRAPHIE AERIENNE NUMERIQUE A TRES HAUTE RESOLUTION ET LE CONTROLE DE LA PRESTATION
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_059
Délibération
DEL_2023_056 : ACQUISITION DES LOCAUX « LES OREADES » - DEMARCHES RELATIVES AUX AUTORISATIONS D’URBANISME
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_056
Délibération
DEL_2023_049 : SERVICES AUX ADHERENTS - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_049
Délibération
DEL_2023_048 : ADHESIONS – APPROBATION DES DEMANDES D’ADHESION AUX COMPETENCES A LA CARTE « MAITRISE DE LA DEMANDE EN ENERGIE » ET « ENERGIES RENOUVELABLES »
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_048
Délibération
DEL_2023_047 : ADHESIONS - APPROBATION D'UNE DEMANDE DE REPRISE DE LA COMPETENCE A LA CARTE « ECLAIRAGE PUBLIC »
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_047
Délibération
DEL_2023_046 : ADHESIONS – APPROBATION DES DEMANDES D’ADHESION A LA NOUVELLE OFFRE « ECLAIRAGE PUBLIC »
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_046
Délibération
DEL_2023_045 : ADHESIONS - APPROBATION DES DEMANDES DE RETRAIT DU SICTIAM
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_045
Délibération
DEL_2023_043 : APPROBATION DE LA POLITIQUE DE SOBRIETE NUMERIQUE ET ENERGETIQUE DU SICTIAM – PLAN D'ACTIONS
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_043
Délibération
DEL_2023_052 : FINANCES – APPROBATION DU TRANSFERT D’ACTIF AU SEIN DU BUDGET PRINCIPAL – LOCAUX DE NICE RUE CHATEAUNEUF
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_052C
Délibération
DEL_2023_051 : FINANCES – AUTORISATION DU TRANSFERT D’ACTIF DU BUDGET ANNEXE « ENERGIES » AU BUDGET PRINCIPAL
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_051B
Délibération
DEL_2023_058 : APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM « GREEN ENERGY 06 » DANS LA SOCIETE DE PROJET A CONSTITUER POUR LE DEVELOPPEMENT DE PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES
29/06/2023
30/06/2023
DEL_2023_058
Délibération
DEL_2023_057 : APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM « GREEN ENERGY 06 » DANS LA SOCIETE DE PROJET « CANNES LERINS HYDROGENE » POUR LA PRODUCTION D’HYDROGENE BAS CARBONE
29/06/2023
30/06/2023
DEL_2023_057
Délibération
DEL_2023_050 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
29/06/2023
30/06/2023
DEL_2023_050
Délibération
DEL_2023_052 : FINANCES – APPROBATION DU TRANSFERT D’ACTIF AU SEIN DU BUDGET PRINCIPAL – LOCAUX DE NICE RUE CHATEAUNEUF
29/06/2023
30/06/2023
DEL_2023_052
Délibération
DEL_2023_051 : FINANCES – AUTORISATION DU TRANSFERT D’ACTIF DU BUDGET ANNEXE « ENERGIES » AU BUDGET PRINCIPAL
29/06/2023
03/07/2023
DEL_2023_051
Autres
Décision n° 2023_13 autorisant la signature d'une convention de prêt de matériel
07/06/2023
14/06/2023
DE_2023_13
Autres
DE_2023_12 Demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes dans le cadre d'un projet de rénovation durable du parc d'éclairage public
23/05/2023
08/06/2023
DE_2023_12
Autres
DE_2023_11 Décision d'ester en justice contentieux Ordisys / SICTIAM
23/05/2023
08/06/2023
DE_2023_11
Autres
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES POUR L'ACQUISITION DE TROIS VEHICULES ELECTRIQUES
19/05/2023
23/05/2023
DE_2023_10
Autres
Décision n°2023-08 portant virement de crédit de chapitre à chapitre au titre de la fongibilité des crédits
11/05/2023
15/05/2023
DE_2023_08
Autres
Décision 2023_07 portant demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour l'acquisition des nouveaux locaux du SICTIAM
03/05/2023
15/05/2023
DE_2023_07
Autres
Arrêté n°02-2023 portant approbation du règlement d'utilisation des véhicules de service du SICTIAM
12/04/2023
17/04/2023
AR_2023_02
Autres
Arrêté n°01-2023 portant approbation du règlement intérieur du Comité Social Territorial du SICTIAM
03/04/2023
14/04/2023
AR_2023_01
Documents budgetaires et financiers
Budget principal 2023
28/03/2023
03/04/2023
2023_018
Documents budgetaires et financiers
Compte administratif 2022 du budget principal
28/03/2023
03/04/2023
2023_012
Documents budgetaires et financiers
Budget annexe 2023 Energies
28/03/2023
03/04/2023
2023_034
Documents budgetaires et financiers
Budget annexe 2023 Aménagement Numérique
28/03/2023
03/04/2023
2023_026
Documents budgetaires et financiers
Compte administratif 2022 du budget annexe Energies
28/03/2023
03/04/2023
2023_028
Documents budgetaires et financiers
Compte administratif 2022 du budget annexe Aménagement Numérique
28/03/2023
03/04/2023
2023_021
Délibération
DEL_2023_042 Electricité - Clôture des chantiers - Calcul de la part communale
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_042
Délibération
DEL_2023_041 Electricité - Nouvelles dispositions relatives au mode de calcul du montant de l’accise sur l’électricité en remplacement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité - Abrogation de la délibération N° 111-2022 du 06/12/2022
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_041
Délibération
DEL_2023_040 Eclairage Public - Clôture des chantiers - Calcul de la part communale
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_040
Délibération
DEL_2023_039 Marchés Publics - Groupement de commande avec le Département des Alpes-Maritimes pour la fourniture d’Electricité
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_039
Délibération
DEL_2023_038 Services aux Adhérents - Actualisation de la grille tarifaire
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_038
Délibération
DEL_2023_037 Ressources Humaines - Modalités de mise en œuvre de l’action sociale du SICTIAM
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_037
Délibération
DEL_2023_036 Adhésion - Approbation des demandes d’adhésion
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_036
Délibération
DEL_2023_035 Finances – Budget principal et budget annexe "aménagement numérique" – Affectation des dépenses au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_035
Délibération
DEL_2023_033 Finances - Budget annexe "Energies" - Provisions pour créances présentant un risque d’irrécouvrabilité (reprise et constitution d’une provision)
DEL_2023_027 Finances - Budget annexe "Energies" - Présentation et vote du Compte de gestion 2022
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_027
Délibération
DEL_2023_025 Finances - Budget annexe "Aménagement numérique" - Provisions pour créances présentant un risque d’irrécouvrabilité (reprise et constitution d’une provision)
DEL_2023_020 Finances - Budget annexe "Aménagement numérique" - Présentation et vote du Compte de gestion 2022
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_20
Délibération
DEL_2023_019 Finances - Budget principal et budget annexe Aménagement Numérique - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_019
Délibération
DEL_2023_017 Finances - Budget principal - Provisions pour créances présentant un risque d’irrécouvrabilité (reprise et constitution d’une provision)
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_017
Délibération
DEL_2023_013 Finances - Budget principal - Affectation du résultat 2022
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_013
Délibération
DEL_2023_011 Finances - Budget principal - Présentation et vote du Compte de gestion 2022
28/03/2023
31/03/2023
DEL_2023_011
Délibération
DEL_2023_016 : FONCIER – ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER SIS RUE DE AMANDIERS, A BIOT - SOPHIA-ANTIPOLIS EN VUE DE RELOCALISER LE SIEGE DU SICTIAM
28/03/2023
30/03/2023
DEL_2023_016
Délibération
DEL_2023_015 : FONCIER – VENTE D’UN BIEN IMMOBILIER SIS RUE CHATEAUNEUF A NICE AU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
28/03/2023
30/03/2023
DEL_2023_015
Autres
Conclusion d'un avenant au bail commercial relatif aux locaux de Sophia-Antipolis
13/03/2023
16/03/2023
D_2023_06
Autres
Demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour l'Appel à Projets Smart Deal 2023 - projet VIRTUA-SICTIAM
06/03/2023
09/03/2023
DE_2023_05
Autres
Demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour l'Appel à Projets Smart Deal 2023
03/03/2023
06/03/2023
DE_2023_03
Délibération
Electricité : Enfouissement de réseaux - Approbation du programme prévisionnel 2023 au titre de l’article 8 de la concession ENEDIS pour le service public de distribution d’électricité
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_10
Délibération
Eclairage Public : Remboursement à la commune de Roquesteron des annuités pour l’éclairage public du Chemin des Iscles de 2010 à 2021 - relevé de prescription
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_09
Délibération
Eclairage Public : Approbation du projet de rénovation éclairage public - Commune de Massoins
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_08
Délibération
Eclairage Public : Approbation des modalités d'application techniques, administratives et financières
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_07
Délibération
Aménagement numérique : Approbation de la convention d’expérimentation avec Orange pour les réhausses de chambres situées sur la chaussée
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_06
Délibération
Finances : Fixation du taux annuel de remboursement des préfinancements sur les réseaux de distribution d’électricité et d’éclairage public
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_05
Délibération
Services aux Adhérents : Actualisation de la grille tarifaire
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_04
Délibération
Adhésions aux compétences à la carte “Energies” : Communes de Tourrettes-sur-Loup, Le Rouret, Escragnolles, Opio et Saint-Vallier-de-Thiey
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_03
Délibération
Adhésions au SICTIAM : Commune de Saint-André-de-la-Roche - SIVU du Prorel, OT de Saint-Paul de Vence
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_02B
Délibération
Finances : Présentation du débat d’orientations budgétaires du budget principal et des deux budgets annexes « Energies » et « Aménagement Numérique »
23/02/2023
03/03/2023
DEL_2023_01B
Autres
Décision n°2023_09 portant demande de subvention auprès de la FNCCR dans le cadre de l'Appel à Projets LUM'ACTE
31/01/2023
15/05/2023
DE_2023_09
Acte réglementaire
Convention de cession de matériel de formation aux métiers de la fibre optique
20/01/2023
24/01/2023
D_2023_01
Autres
Demande subvention auprès de l'ANSSI dans le cadre du Plan France Relance
08/12/2022
09/12/2022
D_31_2022
Délibération
Modalités de prise en charge des frais de déplacement temporaire des agents du SICTIAM
06/12/2022
19/01/2023
97B_2022_12_06
Délibération
Budget principal – Passage à la nomenclature M57 - Approbation du Règlement Budgétaire et Financier du SICTIAM
06/12/2022
07/12/2022
090B_2022_12_06
Délibération
EN – Enfouissement de réseaux - Approbation de projet d’enfouissement des réseaux de distribution d’électricité basse tension et d’éclairage public à la Rue de la Victoire à La Colle sur Loup
06/12/2022
07/12/2022
121B_2022_12_06
Délibération
EN – Enfouissement de réseaux - Approbation de projet d’enfouissement des réseaux de distribution d’électricité basse tension et d’éclairage public Saint Julien à Biot
06/12/2022
07/12/2022
120_2022_12_06
Délibération
EN – Enfouissement de réseaux - Approbation de projet d’enfouissement des réseaux de distribution d’électricité basse tension et de télécommunication à l’Avenue des Baumettes à Villeneuve Loubet
06/12/2022
07/12/2022
119_2022_12_06
Délibération
EN – Enfouissement de réseaux - Approbation de projet d’enfouissement des réseaux de distribution d’électricité basse tension, d’éclairage public et de télécommunication au chemin de l’Ecole Vieille à La Roquette sur Siagne
06/12/2022
07/12/2022
118_2022_12_06
Délibération
EN – Electrification rurale - Approbation des sous-programmes CAS FACE 2022 de renforcement, extension et enfouissement des réseaux publics de distribution d’électricité
06/12/2022
07/12/2022
117_2022_12_06
Délibération
EN – Eclairage public - Approbation de projets d’extension du réseau d’éclairage public à Pégomas au chemin de l’Avarie, chemin de la Verrerie et sur l’avenue Lord Astor of Hever
06/12/2022
07/12/2022
116_2022_12_06
Délibération
EN – Eclairage public - Approbation du projet d’extension du réseau d’éclairage public au chemin du Val de Capus sur la commune de Gorbio
06/12/2022
07/12/2022
115_2022_12_06
Délibération
EN – Eclairage public - Approbation du projet de modernisation de la mise en lumière du Viaduc de Chiarel sur la commune de Castillon
06/12/2022
07/12/2022
114_2022_12_06
Délibération
EN – Eclairage public - Approbation du projet d’extension du réseau d’éclairage public au chemin de Grasse sur la commune de Biot
06/12/2022
07/12/2022
113_2022_12_06
Délibération
EN – Avenant n°1 à la convention d’aménagement esthétique des réseaux 2019-2021 entre le SICTIAM et ENEDIS – Prolongation jusqu’au 31 décembre 2023
06/12/2022
07/12/2022
112_2022_12_06
Délibération
EN – Retrait des communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille : actualisation de la Taxe communale sur la consommation finale d’électricité 2023
06/12/2022
07/12/2022
111_2022_12_06
Délibération
EN – Budget annexe « Energies » 2023 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement
06/12/2022
07/12/2022
109_2022_12_06
Délibération
ANT – Approbation du procès-verbal de mise à disposition du NRA-ZO « Les Roches Grises » par la Communauté d’Agglomération du Pays De Grasse
06/12/2022
07/12/2022
107_2022_12_06
Délibération
ANT – Avenant n° 3 à la convention territoriale d’investissement (CTI) avec la Communauté d’Agglomération du Pays De Grasse (CAPG)
06/12/2022
07/12/2022
106_2022_12_06
Délibération
ANT – Budget annexe « Aménagement numérique » 2023 - Passage à la nomenclature M57 : Fixation du mode d’amortissement des immobilisations en M57
06/12/2022
07/12/2022
104_2022_12_06
Délibération
ANT – Budget annexe « Aménagement numérique » 2023 - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement
06/12/2022
07/12/2022
103_2022_12_06
Délibération
Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation d'un membre suppléant
06/12/2022
07/12/2022
102_2022_12_06
Délibération
Commission de Délégation de Service Public – Définition des modalités de remplacement partiel
06/12/2022
07/12/2022
101_2022_12_06
Délibération
Commission d'Appel d'Offres – Définition des modalités de remplacement partiel
06/12/2022
07/12/2022
100_2022_12_06
Délibération
Mise en place du dispositif de dons de jours de repos à un parent d’un enfant gravement malade, à un parent d’un enfant décédé et à un collègue aidant familial
06/12/2022
07/12/2022
99_2022_12_06
Délibération
Modalités d’organisation des astreintes au SICTIAM
06/12/2022
07/12/2022
98_2022_12_06
Délibération
Convention avec l’association Actif Azur pour la valorisation des équipements informatiques en fin de vie
06/12/2022
07/12/2022
96_2022_12_06
Délibération
Convention de prestation de service avec le Syndicat intercommunal pour la protection et le secours des personnes et des biens du Canton du Bar-sur-Loup - Mise en œuvre d’une plateforme dématérialisée
06/12/2022
07/12/2022
95_2022_12_06
Délibération
Approbation des demandes d’adhésion
06/12/2022
07/12/2022
94_2022_12_06
Délibération
Approbation d’un protocole de remboursement entre la Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse (CAPG) et le SICTIAM des travaux réalisés par le SDEG
06/12/2022
07/12/2022
93_2022_12_06
Délibération
Révision des modalités de refacturation du Budget Principal vers les budgets annexes "Aménagement Numérique" et "Energies"
06/12/2022
07/12/2022
92_2022_12_06
Délibération
Budget principal - Passage à la nomenclature M57 - Fixation du mode d’amortissement des immobilisations en M57
06/12/2022
07/12/2022
91_2022_12_06
Délibération
Convention de financement exceptionnel du réseau d'initiative publique très haut débit en fibre optique avec le Département des Alpes-Maritimes
06/12/2022
06/12/2022
105_2022_12_06
Acte réglementaire
Demande de subvention auprès de la Région SUD PACA pour financer la phase 2 du déploiement du réseau d'initiative publique en fibre optique
27/10/2022
28/10/2022
D_26_2022
Documents budgetaires et financiers
Décision modificative n°1 du budget annexe "Aménagement Numérique"
29/09/2022
07/10/2022
81_2022
Documents budgetaires et financiers
Décision modificative n°1 du BP
29/09/2022
07/10/2022
80_2022
Délibération
EN_Compte-rendu d'activité 2021 de la concession GRDF
29/09/2022
05/10/2022
86_2022_09_29
Délibération
ANT_Compte-rendu d'activité 2021 de la DSP THD06
29/09/2022
05/10/2022
84_2022_09_29
Délibération
ANT_Avenant n°1 à la convention cadre territoriale d'investissement entre le SICTIAM, le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes et MNCA
29/09/2022
05/10/2022
83_2022_09_29
Délibération
Apurement de l'actif du budget principal et régularisation des immobilisations (compte 276)
29/09/2022
05/10/2022
79_2022_09_29
Délibération
Approbation d'un protocole transactionnel entre le SICTIAM et M. Jean-Pierre GUYET
29/09/2022
05/10/2022
78_2022_09_29
Délibération
Adoption du règlement intérieur des assemblées
29/09/2022
05/10/2022
76_2022_09_29
Délibération
Actualisation de la grille tarifaire
29/09/2022
05/10/2022
72_2022_09_29
Délibération
Approbation des demandes d'adhésion
29/09/2022
05/10/2022
70_2022_09_29
Délibération
Approbation de l'adhésion à la société d'économie mixte "GREEN ENERGY 06" et de la participation du capital
29/09/2022
05/10/2022
75_2022_09_29
Délibération
Adhésion à la compétence à la carte "compétence en matière d'énergies renouvelables"
29/09/2022
30/09/2022
74_2022_09_29
Délibération
ANT_Convention de cession de fourreaux avec Bouygues Telecom - Mont Vial
29/09/2022
05/10/2022
85_2022_09_29
Délibération
Modification du tableau des effectifs du SICTIAM
29/09/2022
30/09/2022
77_2022_09_29
Autres
Décision n°22-2022 portant demande de subvention du programme d'électrification rurale 2022 renforcement (CAS FACE) - Approbation des projets, du mode de financement et de la dévolution des travaux
15/09/2022
19/09/2022
D_22_2022
Autres
Décision n°21-2022 portant demande de subvention dans le cadre du programme d'électrification rurale 2022 Extension (CAS FACE) - Approbation des projets, du mode de financement et de la dévolution des travaux
15/09/2022
19/09/2022
D_21_2022
Autres
Décision n°20-2022 portant demande de subvention dans le cadre du programme d'électrification rurale 2022 Enfouissement (CAS FACE) - approbation des projets, du mode de financement et de la dévolution des travaux
15/09/2022
19/09/2022
D_20_2022
Acte réglementaire
Conclusion d'une convention de partenariat entre Université Côte d'Azur et le SICTIAM relative à la participation du SICTIAM aux activités de Clinique juridique de la Faculté de Droit et Science politique
18/08/2022
22/08/2022
D_19_2022
Acte réglementaire
Conclusion d'une convention de location d'une parcelle située à Duranus en vue de l'installation d'équipements techniques de communications électroniques au profit de Free Mobile
07/08/2022
06/09/2022
D_18_2022
Délibération
EN_Convention ENEDIS/SICTIAM/IELO-LIAZO pour le passage de fibre optique sur les supports de distribution électrique du SICTIAM
21/06/2022
05/07/2022
69_2022_06_21
Délibération
Convention de partenariat pour la rénovation de l'éclairage public au sein de la Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE) "Alpes Azur Mercantour Mont Mounier 2817 m"
21/06/2022
05/07/2022
68_2022_06_21
Délibération
Approbation de la convention tripartite de transfert d'actif et remboursement du passif "éclairage public" MNCA Châteauneuf-Villevieille
21/06/2022
05/07/2022
67_2022_06_21
Délibération
EN_Distribution d'électricité - Eclairage public : modalités de remboursement du préfinancement des opérations sur les réseaux de distribution d'électricité et d'éclairage public
21/06/2022
05/07/2022
66_2022_06_21
Délibération
Adhésion de principe au capital de la société d'économie mixte "Green Energy 06"
21/06/2022
05/07/2022
64_2022_06_21
Délibération
Convention 2021 de partenariat SDEG/SICTIAM : modalités de refacturation sur le budget annexe énergie
21/06/2022
05/07/2022
63_2022_06_21
Délibération
EN_Budget annexe "Energies" - Fixation de la méthode d'amortissement et des durées d'amortissement des immobilisations
21/06/2022
05/07/2022
62_2022_06_21
Délibération
EN_Approbation de la cotisation pour les compétences "Energies"
21/06/2022
05/07/2022
61_2022_06_21
Délibération
ANT_Avenant 5 - Convention de délégation de service public relative à l'exploitation et la commercialisation du réseau très haut débit du SICTIAM
21/06/2022
05/07/2022
60_2022_06_21
Délibération
ANT_Emprunt - Phase 2 de la construction du RIP
21/06/2022
05/07/2022
59_2022_06_21
Délibération
Autorisation du Président à signer la demande d'adhésion à l'offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi santé et bien-être au travail ainsi que l'offre complémentaire en santé et sécurité au travail proposée par le CDG06
21/06/2022
05/07/2022
58_2022_06_21
Délibération
Mise à jour du dispositif de remboursement des frais de missions des agents du SICTIAM
21/06/2022
05/07/2022
57_2022_06_21
Délibération
Modalités d'organisation des astreintes au SICTIAM
21/06/2022
05/07/2022
56_2022_06_21
Délibération
Modification des statuts
21/06/2022
05/07/2022
55_2022_06_21
Délibération
Approbation des demandes d'adhésion
21/06/2022
05/07/2022
54_2022_06_21
Délibération
Adhésion de droit pour les six communes non membres du SICTIAM avant le transfert de compétences du SDEG
21/06/2022
05/07/2022
53_2022_06_21
Documents budgetaires et financiers
DM3 Budget Annexe ENERGIES
21/06/2022
04/07/2022
65_2022
Autres publications légales
Rapport d'activité du SICTIAM - 2023
30/09/2024
30/09/2024
Autres publications légales
Annexes CS 01102024 1
17/09/2024
17/09/2024
Autres publications légales
Note de synthèse CS 01102024
17/09/2024
17/09/2024
Autres publications légales
Convocation CS 01102024
17/09/2024
17/09/2024
Autres publications légales
Actes CS 01102024 1
17/09/2024
17/09/2024
Procès verbaux
PV CS 27062024
17/09/2024
17/09/2024
Autres publications légales
Ordre du jour CS 01102024
17/09/2024
17/09/2024
Autres publications légales
Arrêté portant sur les modifications des statuts du SICTIAM
23/08/2024
11/09/2024
Délibérations
LISTE DES DELIBERATIONS - COMITE SYNDICAL DU 27 JUIN 2024
27/06/2024
05/07/2024
Procès verbaux
PV COMITE SYNDICAL DU 29 MARS 2024
29/03/2024
05/07/2024
Procès verbaux
PV ASSEMBLEE GENERALE 30 janvier 2024
30/01/2024
25/04/2024
Procès verbaux
PV du CS du 29 février 2024
29/02/2024
16/04/2024
Liste des délibérations
Liste des délibérations du CS du 29 mars 2024
29/03/2024
16/04/2024
Autres publications légales
Convocation Comité Syndical 29_03_2024
19/03/2024
19/03/2024
Documents budgétaires
Rapport d'orientation budgétaire 2024
29/02/2024
04/03/2024
Autres publications légales
PV CS 12122023
29/02/2024
04/03/2024
Autres publications légales
Liste des délibérations CS 29022024
29/02/2024
04/03/2024
Procès verbaux
Procès Verbal Comité Syndical 03102023
12/12/2023
18/12/2023
Liste des délibérations
Liste des délibérations Comité Syndical 12-12-2023
12/12/2023
18/12/2023
Procès verbaux
Procès-verbal du Comité Syndical en date du 29 juin 2023
03/10/2023
09/10/2023
Liste des délibérations
Liste des délibérations du Comité Syndical en date du 03 octobre 2023
03/10/2023
09/10/2023
Liste des délibérations
Procès-verbal du Comité Syndical du 28 mars 2023
29/06/2023
05/07/2023
Liste des délibérations
Liste des délibérations du Comité Syndical du 29 juin 2023
29/06/2023
05/07/2023
Procès verbaux
Procès-verbal du Comité Syndical du 6 décembre 2022
23/02/2023
01/03/2023
Liste des délibérations
Liste des délibérations du Comité Syndical du 23 février 2023
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