Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 28 juin 2018

 

Délib 2018-16AG Charte d'engagement plan climat COP d'avance des acteurs SUD PACA lien

Délib 2018-17AG Envoi dématérialisé des convocations lien

Délib 2018-18AG Souscription parts sociales ENERGIES COLLECTIVES lien

Délib 2018-19AG Revresement fraction TCCFE 2018 lien

Délib 2018-20AG Instauration d'un CET pour les agents lien

Délib 2018-21AG Modification participation à la protection sociale complémentaire lien

Délib 2018-22AG Dons de jours de repos lien

Délib 2018-23AG DM lien

Délib 2018-24AG Création d'un SPIC pour RC st jean st nicolas lien

Délib 2018-25AG Création d'un SPIC pour microcentrale hydroélectrique Champoléon lien

 

Compte rendu lien

 

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