Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 19 mars 2015

 

Compte-rendu lien

 

Délibération N° 2015-01AG Validation de la stratégie de déploiement de l'IRVE lien

 

Délibération N° 2015-02AG compte administratif 2014 lien

 

Délibération N° 2015-03AG Compte de gestion 2014 lien

 

Délibération N° 2015-04AG Affectation du résultat excédentaire de l'exercice 2014 lien

 

Délibération N° 2015-05AG Marchés Publics M.A.P.A. 2014 lien

 

Délibération N° 2015-06AG Subvention Association TEAM VEHICULE HYBRIDE ELECTRIQUE lien

 

Délibération N° 2015-07AG Budget Supplémentaire 2015 lien

 

Délibération N° 2015-08AG Programme d'investissements d'infrastructures de réseau 2015 lien

 

Délibération N° 2015-09AG Avenant numéro 2 au marché à bons de commande BCTX 2012 lien

 

Budget Primitif 2015 lien

 

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