Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 12 décembre 2017

 

Délib 2017-46AG Tarification du service de recharge des véhicules électriques réseau EBORN lien

 

Délib 2017-47AG DM REMPLACE LA PRECEDENTE ERREUR MATERIEL lien

 

Délib 2017-48AG Cadence amortissements lien

 

Délib 2017-49AG Programme investissements 2018 SyME05 lien

 

Délib 2017-50AG Budget primitif 2018 SyME05 lien

 

Délib 2017-51AG DM EBORN lien

 

Délib 2017-52AG Budget primitif 2018 EBORN lien

 

Délib 2017-53AG Remboursement de frais aux élus lien

 

Délib 2017-54AG Mise en place du RIFSEEP lien

 

Délib 2017-55AG Contrat assurance risques statutaires lien

 

Délib 2017-56 AG Perception de la TCCFE de la commune nouvelle de St Bonnet par le SyME05 lien

 

Délib 2017-57AG Composition du Jury pour le concours d'architecture des locaux lien

 

Délib 2017-58AG Partenariat avec la société GIREVE pour développement itinérance lien

 

Compte rendu lien

 

 

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