Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 3 mars 2020

 

Délib 2020-03AG SIGNATURE RECUEIL RAC HTE VALLEE SEVERAISSE lien

Délib 2020-04AG CREATION SEM lien

Délib 2020-05AG Définition des tarifs 2020 de vente de chaleur lien

Délib 2020-06AG Approbation du règlement de service et de police d'abonnement lien

Délib 2020-07AG Logiciel PROSPER Contrat de prestation de service informatique en mode Saas et mise en service de l'outil lien

Délib 2020-08AG Affectation fraction des produits TCCFE 2020 lien

Délib 2020-09AG DELIBERATION DSP SYMENERGIE05 lien

Délib 2020-10AG Création d'une SPIC pour la gestion d'un bugdet annexe production renouvelable lien

Délib 2020-11AG Avenant à la convention du 23 octobre 2019 relative à l'usage des supports entre Enedsi SFR FTTH et le SymÉnergie05 lien

Délib 2020-12AG Compte administratif 2019 budget SyMÉnergie05 lien

Délib 2020-13AG Approbation du compte de gestion 2019 budget SyMÉnergie05 lien

Délib 2020-14AG Affectaion de résusltas de l'exercice 2019 budget SyMÉnergie05 lien

Délib 2020-15AG Marchés Publics - MAPA 2019 - SyMÉnergie05 lien

Délib 2020-16AG Subvention de fonctionnement au budget IRVE lien

Délib 2020-17AG Programme investissement reseaux et infrastructures 2020 du SyMÉnergie05 lien

Délib 2020-18AG Budget supplémentaire 2020 SyMÉnergie05 lien

Délib 2020-19AG Compte administratif 2019 Budget Eborn lien

Délib 2020-20AG Approbation compte de gestion 2019 Eborn lien

Délib 2020-21AG Marchés publics - MAPA 2019 - Eborn lien

Délib 2020-22AG Budget supplémentaire 2020 Eborn lien 

Délib 2020-23AG Compte administratif 2019 Réseau de chaleur lien

Délib 2020-24AG Approbation du compte de gestion 2019 (RESEAU DE CHALEUR) lien

Délib 2020-25AG Marchés publics - MAPA 2019 - Réseau de chaleur lien

Délib 2020-26AG Budget supplémentaire 2020 réseau de chaleur lien

Délib 2020-27AG Futurs locaux du SyMÉnergie05 - autorisation du président à signer le marché lien

 

Compte rendu

 

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