Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 1 juillet 2019

 

Délib 2019-24AG REVERSEMENT FRACTION TCCFE 2019 lien

Délib 2019-25AG SOUSCRIPTION PARTS SOCIALES POUR LE SCIC ENER'GUIL lien

Délib 2019-26AG PARTENARIAT AVEC CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION PORTANT DEV DES ENR PAR UNE SEM lien

Délib 2019-27AG MODIFICATION DUREE AMORTISSEMENT COMPTABLE ACCUEIL RESEAU COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES lien

Délib 2019-28AG CONVENTION USAGE RESEAX AERIENS POUR RESEAUX COMMUNICATION ELECTRONIQUE lien

Délib 2019-29AG CONVENTION MISE A DISPOSITION ET LOCATION ACCUEIL SOUTERRAIN POUR RESEAUX COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES lien

Délib 2019-30 AG CONVENTION PARTENARIAT AVEC LE SDED - LE PARC DES BARONNIES ET LE SYMENERGIE05 lien

Délib 2019-31AG DM 1 ET 2 lien

 

 

Compte rendu lien

 

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