Avis d'enquête publique sur la Commune de Champoléon  >
< Commission consultative paritaire de la transition énergétique


Bureau du SyMÉnergie05


Le bureau du SyMÉnergie05 a lieu le lundi 2 décembre 2019 à 9H00 - SyMÉnergie 05 - 4 rue du paradisier - 05160 SAVINES LE LAC

 

I.Approbation du compte rendu du bureau du 24 septembre 2019

 

II.Mise en place du COPIL VAE05

 

III.Convention d’exploitation du réseau de chaleur avec la commune de Saint Jean Saint Nicolas

 

IV.Partenariat ERES avec la Région Sud PACA plan solaire 2050

 

V.Partenariat avec le PETR

            V1.Financement BPI France

            V2.Charte de partenariat de Transition Ecologique

 

VI.Partenariat avec Initiative Nord Hautes Alpes

 

VII.Mise à jour du tableau des effectifs des agents du SyMÉnergie05

 

VIII.Remboursement des frais des élus

 

IX.Remboursement des frais de Maryline FERAUD

 

X.Renouvellement de la mise en place des titres-restaurant

 

XI.Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade des agents du SyMÉnergie05

 

XII.Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le Centre de Gestion des Hautes Alpes pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement

 

XIII.Convention avec le Centre de Gestion des Hautes Alpes relative à la prise en charge des honoraires, expertises et autres frais, dans le cadre de l’instruction des situations médicales des agents

 

XIV.Budget primitif 2020 du SyMÉnergie05

 

XV.Budget primitif 2020 Eborn

 

XVI.Budget primitif 2020 Réseau de Chaleur Saint Jean Saint Nicolas

 

XVII.Trophées des entreprises 2020

 

XVIII.ÉcoMobil’

 

XIX.Questions Diverses

            XIX1.Marché travaux BCTX 2020

            XIX2.Courrier de la Mairie de Molines en Queyras – article L332-15 du Code de l’Urbanisme

            XIX3.Prise de parts sociales dans la SCIC ErdG


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