Commission Départementale Travaux du SyMÉnergie05 >
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Assemblée Générale


L'assemblée générale du SyMÉnergie 05 a lieu le jeudi 13 décembre 2018 à 09h00 à Chorges.

L'ordre du jour est le suivant :

 

 

1ère partie

Présentation de l’étude financière : stratégie d’investissement

 

2ème partie

 

Approbation du compte rendu de l’Assemblée Générale du 11 octobre 2018

Retour sur le salon ÉcoMobil’ et le eRallye Monte-Carlo

Retour de l’étude Redevance d’Occupation du Domaine Public

Adhésion à la compétence numérique FNCCR

Plan vélo : appel à projets « Vélo et territoires » de l’ADEME

Futurs locaux du SyMÉnergie05 : état d’avancement et validation de l’Avant-Projet Définitif

Constitution d’une provision pour risque suite au contentieux sur la redevance R2 avec Enedis

Constitution d’une provision pour charge – redevance R2 Enedis

Commission Départementale Travaux – modification rapporteur

Règlement intérieur du SyMÉnergie05

Projet de Délégation de Service Public – IRVE : Saisine de la Commission Consultative des Services Publics locaux

Consultation Identité visuelle et charte graphique

Remboursement des frais des élus

Décision Modificative

Programme des investissements 2019

Budget primitif 2019 du SyMÉnergie05

Budget primitif 2019 Eborn

Budget primitif 2019 réseau de chaleur Saint Jean Saint Nicolas

Questions Diverses

 

 

 


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