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Assemblée Générale


L'assemblée générale du SyME 05 a lieu le mardi 12 décembre 2017 à 09h00 - Inter-Hôtel - Aéropôle de Gap-Tallard - 05130 TALLARD.

 

 

 

Ordre du jour :

I.                    Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 20 octobre 2017

 

II.                  Tarification du service de recharge des véhicules électriques sur l’ensemble du réseau eborn pour les bornes gérées par le groupement de commande des syndicats d’énergie à compter du 1er janvier 2018

 

III.                Mise à disposition du guichet du SyME05 pour une prestation ADS :

 

III.1) Délibération de la création d’un budget annexe pour le  service Autorisation du Droit des Sols (ADS)

III.2) Budget primitif 2018 ADS

III.3) Délibération d’un budget annexe pour le service d’Autorisation du Droit des Sols (ADS)

 

IV) Points budgétaires SYME05 :

IV.1) Décisions modificatives 2017

IV.2) Modification du tableau des amortissements

IV.3) Programme des investissements 2018

IV.4) Budget primitif 2018 et délibération

 

V)       Points budgétaires EBORN :

V.1) Décisions modificatives 2017

V.2) Budget primitif 2018 et délibération

 

VI)               Remboursements des frais des élus

 

VII)             Mise en place du RIFSEEP

 

VIII)           Contrat d’assurance risques statutaires

 

IX)               Point sur les futurs locaux du SyME05

 

X)                 Questions diverses :

X.1) Commission consultative paritaire transition énergétique

X .2) Inauguration du réseau eborn le 21 décembre prochain


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