Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 26 juin 2017

 

Délib 2017-22AG Rapport activités SyME05 2016 lien

 

Délib 2017-23AG Modification statutaire du SyME05 compétence portant création et exploitation d'un réseau de chaleur lien

 

Délib 2017-24AG Mise en place des conditions définies par le SyME05 au titre de l'applicaiton de l'article L332-15 lien

 

Délib 2017-25AG motion lien

 

Délib 2017-26AG Fixation du coefficient multiplicateur TCCFE lien

 

Délib 2017-27AG reversement d'une fraction des taxes TCCFE lien

 

Délib 2017-28AG Election des membres de la commission Appel Offres lien

 

Délib 2017-29AG Commission Départementale Travaux lien

 

Délib 2017-30AG Commission Contrôle Concession lien

 

Délib 2017-31AG Plan de financement ombrière solaire BARATIER lien

 

Délib 2017-32AG DM lien

 

Délib 2017-33AG Cadences amortissements lien

 

Compte rendu lien

 

 

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