Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 26 juin 2014

 

Compte-rendu lien

 

Délibération N°2014-08 Compte administratif 2013 lien

 

Délibération N°2014-09 Approbation du compte de gestion 2013 lien

 

Délibération N°2014-10 Affectation du résultat excédentaire de l'exercice 2013 lien

 

Délibération N°2014-11 Marchés publics MAPA 2013 lien

 

Délibération N°2014-12 Régularisation dette d'emprunts de l'Ex-SIE de TALLARD lien

 

Délibération N°2014-13 budget supplémentaire 2014 lien

 

Délibération N°2014-14 programme d'investissement d'infrastructures de réseaux 2014 lien

 

Délibération N°2014-15 Reversement d'une fraction des taxes TCFE 2013 aux adhérents du SyME05 lien

 

Délibération N°2014-16 Modification des statuts lien

 

Délibération N°2014-17 Confirmation des délégations et des orientations budgétaires 2014 lien

 

Délibération N°2014-18 Election des membres de la commission d'Appel d'Offres lien

 

Délibération N°2014-19 Commission Départementale Travaux lien

 

Délibération N°2014-20 Commission Contrôle  Concession lien

 

Délibération N°2014-21 Mise en place d'un groupe de travail et de validation règlement intérieur lien

 

Délibération N°2014-22 Annule et remplace la délibération 2013-31 - Cadences d'amortissements lien

 

Délibération N°2014-23 Indemnité du Président du SyME05 lien

 

Délibération N°2014-24 Indemnité des Vice-Présidents du SyME05 lien

 

Délibération N°2014-25 Attribution d'une indemnité de conseil de M. WEYNACHTER, receveur de la collectivité lien

 

Délibération N°2014-26 Taxe sur la consommation finale d'électricité. Fixation du coefficient multiplicateur unique pour l'année lien

 

---Retour---

 

 

 

Actualités

  • Voeux 2019

    Albert MOULLET, Président du SyMÉnergie05, les membres du bureau, le directeur et l’équipe technique et administrative vous présentent leurs meilleurs voeux pour la nouvelle année.> Lire la suite

  • Commission Départementale Travaux du SyMÉnergie05

    La Commission Départementale Travaux de Syndicat Mixte d'Énergie des Hautes-Alpes se tient le Jeudi 13 décembre 2018 à 14h30 en Mairie - Grande Rue - 05230 CHORGES.> Lire la suite

  • Assemblée Générale

    L'assemblée générale du SyMÉnergie 05 a lieu le jeudi 13 décembre 2018 à 09h00 à Chorges. L'ordre du jour est le suivant : 1ère partie Présentation de l’étude financière : stratégie d’inve...> Lire la suite

  • Commission consultative des services publics locaux

    La 1ère commission consultative des services publics locaux se réunira vendredi 7 décembre à 14 heures, dans les locaux du SyMÉnergie05. L'objet de cette commission est de permettre aux citoyens de ...> Lire la suite

  • Signature d'un protocole de co-développement

    A l'occasion du salon des maires, le président Albert Moullet a signé un protocole de co-développement avec l'entreprise Valorem. > Lire la suite

Toutes les actus