Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 25 Avril 2017

 

Délib 2017-01AG Commission Consultative Paritaire modif de la règle des représentant lien

 

Délib 2017-02AG modif délib 2014-05 fixant le nombre de VP et membre bureau lien

 

Délib 2017-03AG indemnité des Vice-Présidents du SyME05 lien

 

Délib 2017-04AG PV election de 2 membres du bureau lien

 

Délib 2017-05AG compte administratif 2016 Budget Eborn lien

 

Délib 2017-06AG approbation du compte de gestion 2016 (budget Eborn) lien

 

Délib 2017-07AG MAPA 2016 budget Eborn lien

 

Délib 2017-08AG budget supplémentaire (Budget Eborn) lien

 

Délib 2017-09AG compte administratif 2016 - SyME05 lien

 

Délib 2017-10AG approbation du compte de gestion 2016 (Budget SyME05) lien

 

Délib 2017-11AG Budget SyME05 - affectaion de résultat excédentaire de l'exercice 2016 lien

 

Délib 2017-12AG MAPA 2016 - Budget SyME05 lien

 

Délib 2017-13AG subvention de fonctionnement au budget IRVE lien

 

Délib 2017-14AG programme investissement de réseaux et d'infrastructures 2017 du SyME05 lien

 

Délib 2017-15AG subvention à l'Institut Paoli Calmettes lien

 

Délib 2017-16AG budget supplémentaire 2017 (budget SyME05) lien

 

Délib 2017-17AG partenariat SyME05-RTE smart charging lien

 

Délib 2017-18AG adhésion de la commune de St Jean St Nicolas à la compétence optionnelle création réseaux de chaleur lien

 

Délib 2017-19AG marché de fournitures de postes de transformation préfabriqués lien

 

Délib 2017-20AG plan de financement relatif à la rélisation d'une ombrière solaire sur l'aire de covoiture de BARATIER lien

 

 Délib 2017-21AG adhésion au Service Interim Collectivités lien

 

Compte rendu lien

 

 

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