Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 20 octobre 2017

 

Délib 2017-34AG Examen du CRAC 2016 lien

 

Délib 2017-35AG Avance trésorerie budget SyME05 au budget EBORN lien

 

Délib 2017-36AG DM lien

 

Délib 2017-37AG Orientations budgétaires SyME05 2018 lien

 

Délib 2017-38AG Orientations budgétaires IRVE EBORN 2018 lien

 

Délib 2017-39AG PCT lien

 

Délib 2017-40AG Avenant au cahier des charges pour mise en oeuvre article8 lien

 

Délib 2017-41AG Convention maitrise ouvrage pour réseau de chaleur avec Commune St Jean St Nicolas lien

 

Délib 2017-42AG convention mandat maitrise ouvrage réseau chaleur avec COMCOM CHAMPSAUR VALGAU lien

 

Délib 2017-43AG Convention partenariat SyME05-Parc Baronnies-SDED territoire énergie lien

 

Délib 2017-44AG Modification délib 2017-28AG CAO lien

 

Délib 2017-45AG Modif statutaire du SyME05 suite création Commune de VALDOULE lien

 

Compte rendu lien

 

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