Le SyME 05 met à disposition les comptes rendus ainsi que les délibérations prises lors de ses Assemblées Générales.

Assemblée Générale du 13 décembre 2018

 

 

Délib 2018-37AG Adhésion compétence cités intelligentes FNCCR lien

Délib 2018-38AG plan vélo - ADEME lien

Délib 2018-39AG Projet bâtiment BEPOS pour futurs locaux SyMÉnergie05 lien

Délib 2018-40AG Constitution provision risque R2 lien

Délib 2018-41AG Constitution provision charge R2 lien

Délib 2018-42AG Commission travaux lien

Délib 2018-43AG Modification règlement intérieur SyMÉnergie05 lien

Délib 2018-44AG Saisine CCSPL lien

Délib 2018-45AG Création logo lien

délib 2018-46AG Remboursement frais élus lien

Délib 2018-47AG DM lien

Délib 2018-48AG Programme investissements 2019 SyMÉnergie05 lien

Délib 2018-49AG BP 2019 SyMÉnergie05 lien

Délib 2018-50AG BP 2019 EBORN lien

Délib 2018-51AG BP RC St Jean St Nicolas 2019 lien

Compte rendu lien

 

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