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Assemblée Générale du SyMÉnergie05


L'assemblée générale du SyMÉnergie05 a lieu le lundi 2 mars 2020 à 14H00 - 05230 CHORGES

 

L'ordre du jour est le suivant :

 

I. Présentation des délibérations prises lors du bureau du SyMÉnergie05 du 12 février 2020

 

II. Approbation du compte rendu du comité syndical du 12 décembre 2019

 

III. Approbation du compte rendu du comité syndical du 22 janvier 2020

 

IV. Recueil des engagements pour l’alimentation électrique du refuge du Gioberney

 

V. Création d'une société d'économie mixte locale pour le développement des énergies renouvelables

 

VI. Définition des tarifs 2020 de vente de chaleur pour le réseau de chaleur de Saint Jean Saint Nicolas

 

VII. Approbation du Règlement de service et de police d’abonnement pour le réseau de chaleur de Saint Jean Saint Nicolas

 

VIII. Contrat de prestation de service informatique en mode SaaS et de la mise en service de l’outil Prosper entre le SIEL la société Energies demain, le SDE04 et le SyMÉnergie05

 

IX. Affectation d’une partie de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE) au budget annexe Eborn

 

X. Attribution du contrat de Délégation de Service Public Eborn

 

XI. Création d’un Service Public Industriel et Commercial (SPIC) pour la gestion d’un budget annexe production renouvelable

 

XII. Avenant à la convention du 23 octobre 2019 relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’énergie électrique avec Enedis et SFR FTTH

 

XIII. Budget du SyMÉnergie05

         XIII.1. Compte Administratif 2019

         XIII.2. Compte de gestion 2019

         XIII.3. Affectation de résultats 2019

         XIII.4. Marché Public - MAPA 2019

         XIII.5. Subvention de fonctionnement au budget IRVE

         XIII.6. Programme des investissements 2020

         XIII.7. Budget supplémentaire 2020

 

XIV. Budget annexe eborn

         XIV.1. Compte Administratif 2019

         XIV.2. Compte de gestion 2019

         XIV.3. Marché Public - MAPA 2019

         XIV.4. Budget supplémentaire 2020

 

XV. Budget supplémentaire au réseau de chaleur Saint Jean Saint Nicolas

         XV.1. Compte administratif 2019

         XV.2. Compte de gestion 2019

         XV.3. Marché Public – MAPA 2019

         XV.4. Budget supplémentaire 2020

 

XVI. Futurs locaux du SyMÉnergie05 – autorisation du Président à signer le marché

 

XVII. Questions Diverses


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