Commission consultative paritaire de la Transition Energétique >
< Assemblée Générale du SyMÉnergie05


Assemblée Générale du SyMÉnergie05


La prochaine Assemblée Générale se déroulera le : 10 novembre 2021 - Salle de la Manutention - La Manutention - Espace Delaroche - 05200 Embrun.

 

L’ordre du jour est le suivant :

 

Partie I :

 

1)             Signature officielle de la convention de partenariat entre le SyMÉnergie05 et les Communes Forestières.

 

Partie II :

 

1)             Présentation des délibérations prises lors des bureaux du SyMÉnergie05 du 7 juillet 2021 et du 7 septembre 2021

 

2)             Approbation du compte-rendu du comité syndical du 2 avril 2021

 

3)             Mise à jour du tableau des effectifs

 

4)             Contrat d’assurance des risques statutaires pour les agents du SyMÉnergie05

 

5)             Adhésion à la marque « Territoire d’énergie »

 

6)             Plan VAE05 – Adoption du schéma directeur de l’infrastructure de recharge pour vélos à assistance électrique (VAE05)

 

7)             Réalisation d’un schéma directeur de développement des infrastructures de recharges ouvertes au public - Convention constitutive d’un groupement de commandes d’assistance à maîtrise d’ouvrage de réalisation d’un schéma directeur (SDIRVE).

 

8)             Création d’un groupement de commande de Contrôle Technique des Ouvrages (CTO) entre le SyMÉnergie05 et les syndicats d’énergie des départements des Alpes de Haute Provence (04), du Var (83), des Bouches du Rhône (13), et du Vaucluse (84)

 

9)             Accord de Confidentialité entre le SyMÉnergie05 et EDF

 

10)          Examen du Compte Rendu d’Activité de la Concession du Service Public d’Electricité 2020

 

11)          Convention particulière d’aménagement esthétique des réseaux SyMÉnergie05 – Enedis 2021 pour l’application de l’article 8 du cahier des charges de concession de distribution publique du 28 février 1994

 

12)          Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

 

13)          Mise en place de la nomenclature comptable M57

 

 

 

14)          Adoption du règlement budgétaire et financier

 

15)          Affectation d’une fraction des produits des taxes communales sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) 2021 au budget annexe eborn et reversement d’une fraction des produits des taxes communales sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) aux adhérents du SyMÉnergie05

 

16)          Vente des locaux du SyMÉnergie05 situés à Savines Le Lac

 

17)          Décisions modificatives

 

18)          Débat d’Orientations budgétaires du SyMÉnergie05 pour l’année 2022

 

19)         Débat d’orientations budgétaires EBORN 2022

 

20)         Débat d’orientations budgétaires réseau de chaleur 2022

 

21)         Débat d’orientations budgétaires de la production d’énergie renouvelable 2022

 

22)         Questions Diverses

 

 


Actualités

  • Commission consultative paritaire de la Transition Energétique

    La Commission consultative paritaire de la Transition Energétique se déroulera le 09 novembre 2021 à 09h30 - Salle de la Manutention - La Manutention - Espace Delaroche - 05200 Embrun.> Lire la suite

  • Assemblée Générale du SyMÉnergie05

    La prochaine Assemblée Générale se déroulera le : 10 novembre 2021 - Salle de la Manutention - La Manutention - Espace Delaroche - 05200 Embrun. L’ordre du jour est le suivant : Partie I...> Lire la suite

  • Assemblée Générale du SyMÉnergie05

    La prochaine Assemblée Générale se déroulera le : 01 juillet 2021 - Salle de la Manutention - La Manutention - Espace Delaroche - 05200 Embrun. L’ordre du jour est le suivant :PARTIE I1) ...> Lire la suite

  • Bureau du SyMÉnergie05

    Le prochain bureau du SyMÉnergie 05 se déroulera le : 26 mai 2021 à 14h30.> Lire la suite

  • Bureau du SyMÉnergie05

    Le prochain bureau du SyMÉnergie 05 se déroulera le : 16/04/2021 à 09h00 à Embrun.> Lire la suite

Toutes les actus