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Assemblée Générale


L'assemblée générale du SyME 05 a lieu le vendredi 20 octobre 2017 à 14h00 - Espace Savinois - Place de l'église - 05160 SAVINES LE LAC

 

 

 

Ordre du jour :

 

I.                    Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 26 juin 2017

 

II.                  Salon du Véhicule Electrique

 

III.                Examen du Compte Rendu d’Activité de la Concession du Service Public d’électricité 2016

 

IV.               Décisions Modificatives

 

 

V.                 Délibération pour avance de trésorerie Budget du SyME05 au Budget EBORN

 

VI.               Orientations budgétaires 2018 (Budget SyME05)

 

VII.             Orientation budgétaires 2018 (Budget IRVE)

 

VIII.           Protocole Part Couverte par le Tarif ENEDIS – SyME05

 

IX.                Avenant au Cahier des Charges de Concession pour la mise en œuvre de l’Article8 – Année 2018-2019

 

X.                  Délibération pour la signature de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage du réseau de chaleur de la commune de Saint Jean Saint Nicolas

 

XI.                Délibération pour la signature de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage du réseau de chaleur de la Communauté de Communes du Champsaur Valgaudemar

 

XII.              Délibération pour la convention de partenariat entre le SyME05/Le Parc des Baronnies Provençales et le SDED26

 

XIII.            Délibération pour la convention d’exploitation entre le SyME05 et ENEDIS dossier FACE poste BACON

 

XIV.           Commission d’Appel d’Offres, modification de la délibération N° 2017-28AG du 26 juin 2017

 

XV.             Modification statutaire du SyME05 suite à la création de la nouvelle commune VALDOULE

 

XVI.           Questions diverses


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